Conditions Générales de Vente

1. PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées « CGV ») régissent les relations contractuelles entre la société French NFC (ci-après désignée « nous », « notre » ou « nos ») et toute personne physique ou morale (ci-après désignée « le Client » ou « vous ») effectuant un achat sur notre site web ou par tout autre moyen de commande à distance. L’achat de produits sur notre site web implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

2. PRODUITS ET COMMANDES

• Produits : Nous nous engageons à fournir des produits NFC conformes à la description fournie sur notre site web. Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées dans les fiches produits. Les photographies illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.
• Commandes : Pour passer commande, le Client doit suivre le processus de commande en ligne, en fournissant les informations requises. La commande ne sera considérée comme acceptée qu’après réception du paiement correspondant. Nous confirmerons la commande par e-mail.

3. PRIX ET PAIEMEMENT
   • Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont en sus et précisés lors de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
   • Paiement : Le paiement s’effectue en ligne par les moyens de paiement proposés sur notre site web. La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement intégral.

4. LIVRAISON ET RÉCEPTION
   • Livraison : Les produits seront livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction des circonstances. En cas de retard, nous nous efforcerons d’informer le Client dans les meilleurs délais.
   • Réception : À réception des produits, le Client doit vérifier la conformité de la livraison par rapport à la commande et signaler toute anomalie dans un délai de [indiquer le délai]. Passé ce délai, la livraison sera réputée conforme.

5. RETOURS ET REMBOURSEMENTS
   • Droit de rétractation : Le Client dispose d’un délai de [indiquer le délai légal] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
   • Retours : Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine et accompagnés de tous les accessoires et documents. Les frais de retour sont à la charge du Client.
   • Remboursement : En cas d’exercice du droit de rétractation, nous rembourserons le Client dans un délai de [indiquer le délai] jours à compter de la réception des produits retournés.

6. RESPONSABILITÉ
   • Garantie : Nous garantissons que les produits sont conformes à la description et exempts de défauts de fabrication. En cas de produit défectueux, nous nous engageons à le remplacer ou à rembourser le Client.
   • Limitation de responsabilité : Notre responsabilité est limitée au montant de la commande. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages indirects ou consécutifs.

7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles du Client sont collectées et traitées conformément à notre politique de confidentialité disponible sur notre site web.

8. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGV sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.